Modalités de Consultation & Droits
Article 1 : Objet du Portail d'Information
Le présent site internet est édité par l'association VOCAL ACADEMY, association loi 1901 immatriculée sous le numéro RNA W302007799 et le SIREN 525189122, dont le siège social est situé au 507 CHEMIN DE CARRIERE TORTE, 30127 BELLEGARDE. Ce site a pour objet exclusif d'informer les citoyens, les membres et les partenaires sur les activités culturelles, statutaires et sociales de l'association.
S'engager comme bénévole d'information civique
Participez à la diffusion transparente de nos statuts auprès des habitants de Bellegarde.
Article 2 : Absence d'Activité Commerciale
Conformément à son statut d'organisme à but non lucratif et à la réglementation relative aux subventions d'intérêt général, le portail de VOCAL ACADEMY ne propose aucun service payant, aucune boutique en ligne ni aucun module d'e-commerce. L'accès à l'information est entièrement libre et gratuit.
Rejoindre nos équipes bénévoles de terrain
Participez au bon fonctionnement de nos ateliers dans le respect des règles statutaires.
Article 3 : Propriété Intellectuelle & Réutilisation
Les textes, photographies, fiches pédagogiques et éléments graphiques publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association VOCAL ACADEMY. Toute reproduction ou réutilisation à des fins commerciales est strictement interdite. La réutilisation à des fins éducatives ou d'information associative est autorisée sous réserve de la mention claire de la source.
Découvrir notre rapport de transparence financière
Consultez l'utilisation désintéressée des cotisations au sein de l'association.
Article 4 : Responsabilité et Disponibilité du Service
VOCAL ACADEMY s'efforce d'assurer une mise à jour régulière des informations publiées (notamment les dates d'ateliers et d'événements). L'association ne saurait être tenue responsable des interruptions temporaires d'accès liées à des opérations de maintenance technique.
Coordonnées
VOCAL ACADEMY
507 CHEMIN DE CARRIERE TORTE
30127 BELLEGARDE
Courriel : buopihkihyipu@gmail.com
Protection des Données
Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles selon la réglementation RGPD :
Voir la politique de confidentialité